Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Vézelois
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 029 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 17 avril 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Vézelois
- Dernière procédure approuvée
- 17 avril 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 26 avril 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Vézelois
Quel document d'urbanisme s'applique à Vézelois ?
Vézelois dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Vézelois a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 avril 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 avril 2024.
Comment consulter le PLU de Vézelois ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vézelois.
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