Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Éloie

Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 952 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 11 juin 2019

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Éloie
Dernière procédure approuvée
11 juin 2019
Mis à jour sur le Géoportail
18 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Éloie

Quel document d'urbanisme s'applique à Éloie ?

Éloie dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Éloie a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 juin 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Éloie ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Éloie.

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