Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Banvillars
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 289 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 14 novembre 2003Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Banvillars
- Dernière procédure approuvée
- 14 novembre 2003
- Mis à jour sur le Géoportail
- 16 mars 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Banvillars
Quel document d'urbanisme s'applique à Banvillars ?
Banvillars dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Banvillars a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 novembre 2003. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 mars 2022.
Comment consulter le PLU de Banvillars ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Banvillars.
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