Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Frais
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 249 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 24 février 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Frais
- Dernière procédure approuvée
- 24 février 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Frais
Quel document d'urbanisme s'applique à Frais ?
Frais dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Frais a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 février 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Frais ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Frais.
Autres communes de CA Grand Belfort
- PLU d'Andelnans
- PLU d'Angeot
- PLU d'Argiesans
- PLU d'Autrechene
- PLU de Banvillars
- PLU de Bavilliers
- PLU de Belfort
- PLU de Bermont
- PLU de Bessoncourt
- PLU de Bethonvilliers
- PLU de Botans
- PLU de Bourogne
- PLU de Buc
- PLU de Charmois
- PLU de Chatenois les Forges
- PLU de Chevremont
- PLU de Cravanche
- PLU de Cunelieres
- PLU de Danjoutin
- PLU de Denney
- PLU de Dorans
- PLU d'Eguenigue
- PLU d'Eloie
- PLU d'Essert
- PLU d'Evette Salbert
- PLU de Fontaine
- PLU de Fontenelle
- PLU de Foussemagne
- PLU de Lacollonge
- PLU de Lagrange