Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cravanche
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 942 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 15 novembre 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Cravanche
- Dernière procédure approuvée
- 15 novembre 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 décembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Cravanche
Quel document d'urbanisme s'applique à Cravanche ?
Cravanche dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Cravanche a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 novembre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 décembre 2021.
Comment consulter le PLU de Cravanche ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cravanche.
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