Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bourogne
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 741 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 8 avril 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bourogne
- Dernière procédure approuvée
- 8 avril 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 27 janvier 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bourogne
Quel document d'urbanisme s'applique à Bourogne ?
Bourogne dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bourogne a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 avril 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 janvier 2026.
Comment consulter le PLU de Bourogne ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bourogne.
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