Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cunelières
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 341 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 18 octobre 2005Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Cunelières
- Dernière procédure approuvée
- 18 octobre 2005
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 octobre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Cunelières
Quel document d'urbanisme s'applique à Cunelières ?
Cunelières dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Cunelières a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 octobre 2005. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 octobre 2022.
Comment consulter le PLU de Cunelières ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cunelières.
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