Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Angeot
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 354 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 27 mai 2013Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Angeot
- Dernière procédure approuvée
- 27 mai 2013
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 mars 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Angeot
Quel document d'urbanisme s'applique à Angeot ?
Angeot dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Angeot a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 mai 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 mars 2021.
Comment consulter le PLU de Angeot ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Angeot.
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