Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bessoncourt
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 309 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 28 novembre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bessoncourt
- Dernière procédure approuvée
- 28 novembre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 décembre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bessoncourt
Quel document d'urbanisme s'applique à Bessoncourt ?
Bessoncourt dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bessoncourt a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 novembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 décembre 2025.
Comment consulter le PLU de Bessoncourt ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bessoncourt.
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