Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bavilliers
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 4 678 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 15 avril 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bavilliers
- Dernière procédure approuvée
- 15 avril 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 7 juillet 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bavilliers
Quel document d'urbanisme s'applique à Bavilliers ?
Bavilliers dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bavilliers a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 avril 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 juillet 2026.
Comment consulter le PLU de Bavilliers ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bavilliers.
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