Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Argiésans
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 607 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 20 décembre 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Argiésans
- Dernière procédure approuvée
- 20 décembre 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Argiésans
Quel document d'urbanisme s'applique à Argiésans ?
Argiésans dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Argiésans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 décembre 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Argiésans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Argiésans.
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