Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bermont
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 358 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 7 avril 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bermont
- Dernière procédure approuvée
- 7 avril 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 juin 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bermont
Quel document d'urbanisme s'applique à Bermont ?
Bermont dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bermont a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 avril 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 juin 2026.
Comment consulter le PLU de Bermont ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bermont.
Autres communes de CA Grand Belfort
- PLU d'Andelnans
- PLU d'Angeot
- PLU d'Argiesans
- PLU d'Autrechene
- PLU de Banvillars
- PLU de Bavilliers
- PLU de Belfort
- PLU de Bessoncourt
- PLU de Bethonvilliers
- PLU de Botans
- PLU de Bourogne
- PLU de Buc
- PLU de Charmois
- PLU de Chatenois les Forges
- PLU de Chevremont
- PLU de Cravanche
- PLU de Cunelieres
- PLU de Danjoutin
- PLU de Denney
- PLU de Dorans
- PLU d'Eguenigue
- PLU d'Eloie
- PLU d'Essert
- PLU d'Evette Salbert
- PLU de Fontaine
- PLU de Fontenelle
- PLU de Foussemagne
- PLU de Frais
- PLU de Lacollonge
- PLU de Lagrange