Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Autrechêne
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 281 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 19 mai 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Autrechêne
- Dernière procédure approuvée
- 19 mai 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 octobre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Autrechêne
Quel document d'urbanisme s'applique à Autrechêne ?
Autrechêne dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Autrechêne a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 mai 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 octobre 2021.
Comment consulter le PLU de Autrechêne ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Autrechêne.
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