Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Dorans

Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 824 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 15 novembre 2010

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Dorans
Dernière procédure approuvée
15 novembre 2010
Mis à jour sur le Géoportail
12 mai 2026

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Dorans

Quel document d'urbanisme s'applique à Dorans ?

Dorans dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Dorans a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 novembre 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 mai 2026.

Comment consulter le PLU de Dorans ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Dorans.

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