Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Urcerey
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 257 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 30 novembre 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Urcerey
- Dernière procédure approuvée
- 30 novembre 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 juillet 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Urcerey
Quel document d'urbanisme s'applique à Urcerey ?
Urcerey dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Urcerey a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 novembre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 juillet 2022.
Comment consulter le PLU de Urcerey ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Urcerey.
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