Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Trévenans
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 310 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 2 juin 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Trévenans
- Dernière procédure approuvée
- 2 juin 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 10 juillet 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Trévenans
Quel document d'urbanisme s'applique à Trévenans ?
Trévenans dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Trévenans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 2 juin 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 juillet 2020.
Comment consulter le PLU de Trévenans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Trévenans.
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