Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sevenans
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 688 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 14 décembre 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sevenans
- Dernière procédure approuvée
- 14 décembre 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 novembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sevenans
Quel document d'urbanisme s'applique à Sevenans ?
Sevenans dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sevenans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 décembre 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 novembre 2022.
Comment consulter le PLU de Sevenans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sevenans.
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