Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sermamagny
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 929 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 22 juin 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sermamagny
- Dernière procédure approuvée
- 22 juin 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 1 octobre 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Sermamagny
Quel document d'urbanisme s'applique à Sermamagny ?
Sermamagny dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sermamagny a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 juin 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 octobre 2026.
Comment consulter le PLU de Sermamagny ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sermamagny.
Autres communes de CA Grand Belfort
- PLU d'Andelnans
- PLU d'Angeot
- PLU d'Argiesans
- PLU d'Autrechene
- PLU de Banvillars
- PLU de Bavilliers
- PLU de Belfort
- PLU de Bermont
- PLU de Bessoncourt
- PLU de Bethonvilliers
- PLU de Botans
- PLU de Bourogne
- PLU de Buc
- PLU de Charmois
- PLU de Chatenois les Forges
- PLU de Chevremont
- PLU de Cravanche
- PLU de Cunelieres
- PLU de Danjoutin
- PLU de Denney
- PLU de Dorans
- PLU d'Eguenigue
- PLU d'Eloie
- PLU d'Essert
- PLU d'Evette Salbert
- PLU de Fontaine
- PLU de Fontenelle
- PLU de Foussemagne
- PLU de Frais
- PLU de Lacollonge