Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Phaffans
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 432 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 9 janvier 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Phaffans
- Dernière procédure approuvée
- 9 janvier 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 28 juillet 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Phaffans
Quel document d'urbanisme s'applique à Phaffans ?
Phaffans dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Phaffans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 janvier 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 juillet 2022.
Comment consulter le PLU de Phaffans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Phaffans.
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