Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Pérouse
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 196 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 28 février 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Pérouse
- Dernière procédure approuvée
- 28 février 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 juin 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Pérouse
Quel document d'urbanisme s'applique à Pérouse ?
Pérouse dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Pérouse a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 février 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 juin 2023.
Comment consulter le PLU de Pérouse ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Pérouse.
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