Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Offemont
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 4 051 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 2 octobre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Offemont
- Dernière procédure approuvée
- 2 octobre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 octobre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Offemont
Quel document d'urbanisme s'applique à Offemont ?
Offemont dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Offemont a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 2 octobre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 octobre 2023.
Comment consulter le PLU de Offemont ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Offemont.
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