Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Novillard
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 300 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 22 octobre 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Novillard
- Dernière procédure approuvée
- 22 octobre 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 31 janvier 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Novillard
Quel document d'urbanisme s'applique à Novillard ?
Novillard dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Novillard a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 octobre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 31 janvier 2023.
Comment consulter le PLU de Novillard ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Novillard.
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