Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Morvillars
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 113 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 10 juillet 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Morvillars
- Dernière procédure approuvée
- 10 juillet 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 7 juillet 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Morvillars
Quel document d'urbanisme s'applique à Morvillars ?
Morvillars dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Morvillars a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 juillet 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 juillet 2026.
Comment consulter le PLU de Morvillars ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Morvillars.
Autres communes de CA Grand Belfort
- PLU d'Andelnans
- PLU d'Angeot
- PLU d'Argiesans
- PLU d'Autrechene
- PLU de Banvillars
- PLU de Bavilliers
- PLU de Belfort
- PLU de Bermont
- PLU de Bessoncourt
- PLU de Bethonvilliers
- PLU de Botans
- PLU de Bourogne
- PLU de Buc
- PLU de Charmois
- PLU de Chatenois les Forges
- PLU de Chevremont
- PLU de Cravanche
- PLU de Cunelieres
- PLU de Danjoutin
- PLU de Denney
- PLU de Dorans
- PLU d'Eguenigue
- PLU d'Eloie
- PLU d'Essert
- PLU d'Evette Salbert
- PLU de Fontaine
- PLU de Fontenelle
- PLU de Foussemagne
- PLU de Frais
- PLU de Lacollonge