Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Menoncourt
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 391 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 16 décembre 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Menoncourt
- Dernière procédure approuvée
- 16 décembre 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 septembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Menoncourt
Quel document d'urbanisme s'applique à Menoncourt ?
Menoncourt dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Menoncourt a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 décembre 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 septembre 2021.
Comment consulter le PLU de Menoncourt ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Menoncourt.
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