Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Villeneuve-sous-Pymont
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 317 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 10 juin 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Villeneuve-sous-Pymont
- Dernière procédure approuvée
- 10 juin 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 septembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Villeneuve-sous-Pymont
Quel document d'urbanisme s'applique à Villeneuve-sous-Pymont ?
Villeneuve-sous-Pymont dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Villeneuve-sous-Pymont a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 juin 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 septembre 2024.
Comment consulter le PLU de Villeneuve-sous-Pymont ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Villeneuve-sous-Pymont.
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