Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Messia-sur-Sorne
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 911 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 10 juin 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Messia-sur-Sorne
- Dernière procédure approuvée
- 10 juin 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 septembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Messia-sur-Sorne
Quel document d'urbanisme s'applique à Messia-sur-Sorne ?
Messia-sur-Sorne dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Messia-sur-Sorne a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 juin 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 septembre 2024.
Comment consulter le PLU de Messia-sur-Sorne ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Messia-sur-Sorne.
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