Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Geruge
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 193 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 30 juillet 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Geruge
- Dernière procédure approuvée
- 30 juillet 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 mai 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Geruge
Quel document d'urbanisme s'applique à Geruge ?
Geruge dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Geruge a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 juillet 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 mai 2023.
Comment consulter le PLU de Geruge ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Geruge.
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