Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Courlans
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 938 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 10 juin 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Courlans
- Dernière procédure approuvée
- 10 juin 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 septembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Courlans
Quel document d'urbanisme s'applique à Courlans ?
Courlans dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Courlans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 juin 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 septembre 2024.
Comment consulter le PLU de Courlans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Courlans.
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