Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de L'Étoile
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 567 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 15 mai 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de L'Étoile
- Dernière procédure approuvée
- 15 mai 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 octobre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de L'Étoile
Quel document d'urbanisme s'applique à L'Étoile ?
L'Étoile dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de L'Étoile a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 mai 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 octobre 2025.
Comment consulter le PLU de L'Étoile ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de L'Étoile.
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