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PLU de Macornay

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Macornay

Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 025 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 16 décembre 2022

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Macornay
Dernière procédure approuvée
16 décembre 2022
Mis à jour sur le Géoportail
10 mai 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Macornay

Quel document d'urbanisme s'applique à Macornay ?

Macornay dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Macornay a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 décembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 mai 2023.

Comment consulter le PLU de Macornay ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Macornay.

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