Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Montmorot
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 3 261 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 16 avril 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Montmorot
- Dernière procédure approuvée
- 16 avril 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 27 avril 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Montmorot
Quel document d'urbanisme s'applique à Montmorot ?
Montmorot dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Montmorot a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 avril 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 avril 2026.
Comment consulter le PLU de Montmorot ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Montmorot.
Autres communes de CA ECLA (Espace Communautaire Lons Agglomération)
- PLU de Baume les Messieurs
- PLU de Bornay
- PLU de Briod
- PLU de Cesancey
- PLU de Chille
- PLU de Chilly le Vignoble
- PLU de Condamine
- PLU de Conliege
- PLU de Courbouzon
- PLU de Courlans
- PLU de Courlaoux
- PLU de Frebuans
- PLU de Geruge
- PLU de Gevingey
- PLU de L Etoile
- PLU de Le Pin
- PLU de Lons le Saunier
- PLU de Macornay
- PLU de Messia sur Sorne
- PLU de Moiron
- PLU de Montaigu
- PLU de Pannessieres
- PLU de Perrigny
- PLU de Publy
- PLU de Revigny
- PLU de Saint Didier
- PLU de Trenal
- PLU de Verges
- PLU de Vernantois
- PLU de Vevy