Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Le Pin
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 238 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 10 juin 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Le Pin
- Dernière procédure approuvée
- 10 juin 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 septembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Le Pin
Quel document d'urbanisme s'applique à Le Pin ?
Le Pin dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Le Pin a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 juin 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 septembre 2024.
Comment consulter le PLU de Le Pin ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Pin.
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