Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Courbouzon
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 579 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 27 octobre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Courbouzon
- Dernière procédure approuvée
- 27 octobre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 28 septembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Courbouzon
Quel document d'urbanisme s'applique à Courbouzon ?
Courbouzon dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Courbouzon a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 octobre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 septembre 2023.
Comment consulter le PLU de Courbouzon ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Courbouzon.
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