Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Briod
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 216 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 16 juillet 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Briod
- Dernière procédure approuvée
- 16 juillet 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 mai 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Briod
Quel document d'urbanisme s'applique à Briod ?
Briod dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Briod a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 juillet 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 mai 2023.
Comment consulter le PLU de Briod ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Briod.
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