Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Frébuans
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 386 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 14 décembre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Frébuans
- Dernière procédure approuvée
- 14 décembre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 janvier 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Frébuans
Quel document d'urbanisme s'applique à Frébuans ?
Frébuans dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Frébuans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 décembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 janvier 2024.
Comment consulter le PLU de Frébuans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Frébuans.
Autres communes de CA ECLA (Espace Communautaire Lons Agglomération)
- PLU de Baume les Messieurs
- PLU de Bornay
- PLU de Briod
- PLU de Cesancey
- PLU de Chille
- PLU de Chilly le Vignoble
- PLU de Condamine
- PLU de Conliege
- PLU de Courbouzon
- PLU de Courlans
- PLU de Courlaoux
- PLU de Geruge
- PLU de Gevingey
- PLU de L Etoile
- PLU de Le Pin
- PLU de Lons le Saunier
- PLU de Macornay
- PLU de Messia sur Sorne
- PLU de Moiron
- PLU de Montaigu
- PLU de Montmorot
- PLU de Pannessieres
- PLU de Perrigny
- PLU de Publy
- PLU de Revigny
- PLU de Saint Didier
- PLU de Trenal
- PLU de Verges
- PLU de Vernantois
- PLU de Vevy