Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire
Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · 438 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 5 novembre 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire
- Dernière procédure approuvée
- 5 novembre 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 février 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire
Quel document d'urbanisme s'applique à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire ?
Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 novembre 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 février 2026.
Comment consulter le PLU de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire.
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