Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Proiselière-et-Langle
Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · 141 habitants
Aucun document publié · RNUDocument d'urbanisme en vigueur
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour La Proiselière-et-Langle sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU) : renseignez-vous auprès de la mairie.
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de La Proiselière-et-Langle
La Proiselière-et-Langle a-t-elle un PLU ?
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour La Proiselière-et-Langle sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU), ou son document n'a pas encore été numérisé. La mairie de La Proiselière-et-Langle peut vous confirmer les règles applicables.
Qu'est-ce que le Règlement National d'Urbanisme (RNU) ?
Le RNU fixe les règles de construction applicables dans les communes qui n'ont ni PLU ni carte communale. Les constructions y sont en principe limitées aux parties déjà urbanisées de la commune.
Autres communes de CC des 1000 étangs
- PLU d'Amage
- PLU d'Amont et Effreney
- PLU de Belfahy
- PLU de Belmont
- PLU de Belonchamp
- PLU de Beulotte Saint Laurent
- PLU de Corravillers
- PLU d'Ecromagny
- PLU d'Esmoulieres
- PLU de Faucogney et la Mer
- PLU de Fresse
- PLU de Haut du Them Chateau Lambert
- PLU de La Bruyere
- PLU de La Lanterne et les Armonts
- PLU de La Longine
- PLU de La Montagne
- PLU de La Rosiere
- PLU de La Voivre
- PLU de Les Fessey
- PLU de Malbouhans
- PLU de Melisey
- PLU de Montessaux
- PLU de Saint Barthelemy
- PLU de Servance Miellin
- PLU de Ternuay Melay et Saint Hilaire