Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mélisey
Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 625 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 16 novembre 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Mélisey
- Dernière procédure approuvée
- 16 novembre 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 24 février 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Mélisey
Quel document d'urbanisme s'applique à Mélisey ?
Mélisey dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Mélisey a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 novembre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 février 2026.
Comment consulter le PLU de Mélisey ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mélisey.
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