Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Belmont
Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · 140 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 5 novembre 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Belmont
- Dernière procédure approuvée
- 5 novembre 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 mars 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Belmont
Quel document d'urbanisme s'applique à Belmont ?
Belmont dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Belmont a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 novembre 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 mars 2026.
Comment consulter le PLU de Belmont ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Belmont.
Autres communes de CC des 1000 étangs
- PLU d'Amage
- PLU d'Amont et Effreney
- PLU de Belfahy
- PLU de Belonchamp
- PLU de Beulotte Saint Laurent
- PLU de Corravillers
- PLU d'Ecromagny
- PLU d'Esmoulieres
- PLU de Faucogney et la Mer
- PLU de Fresse
- PLU de Haut du Them Chateau Lambert
- PLU de La Bruyere
- PLU de La Lanterne et les Armonts
- PLU de La Longine
- PLU de La Montagne
- PLU de La Proiseliere et Langle
- PLU de La Rosiere
- PLU de La Voivre
- PLU de Les Fessey
- PLU de Malbouhans
- PLU de Melisey
- PLU de Montessaux
- PLU de Saint Barthelemy
- PLU de Servance Miellin
- PLU de Ternuay Melay et Saint Hilaire