Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Bruyère
Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · 163 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 24 juin 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de La Bruyère
- Dernière procédure approuvée
- 24 juin 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 31 mars 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de La Bruyère
Quel document d'urbanisme s'applique à La Bruyère ?
La Bruyère dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de La Bruyère a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 juin 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 31 mars 2026.
Comment consulter le PLU de La Bruyère ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Bruyère.
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