Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Belonchamp
Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · 207 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 23 juin 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Belonchamp
- Dernière procédure approuvée
- 23 juin 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 mars 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Belonchamp
Quel document d'urbanisme s'applique à Belonchamp ?
Belonchamp dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Belonchamp a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 juin 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 mars 2026.
Comment consulter le PLU de Belonchamp ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Belonchamp.
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