Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Faucogney-et-la-Mer
Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · 454 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 14 décembre 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Faucogney-et-la-Mer
- Dernière procédure approuvée
- 14 décembre 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 juin 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Faucogney-et-la-Mer
Quel document d'urbanisme s'applique à Faucogney-et-la-Mer ?
Faucogney-et-la-Mer dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Faucogney-et-la-Mer a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 décembre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 juin 2026.
Comment consulter le PLU de Faucogney-et-la-Mer ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Faucogney-et-la-Mer.
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