Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Barthélemy
Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 085 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 10 février 2010Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saint-Barthélemy
- Dernière procédure approuvée
- 10 février 2010
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 février 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Barthélemy
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Barthélemy ?
Saint-Barthélemy dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Barthélemy a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 février 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 février 2026.
Comment consulter le PLU de Saint-Barthélemy ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Barthélemy.
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