Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Villy-le-Moutier
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 337 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 16 mars 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Villy-le-Moutier
- Dernière procédure approuvée
- 16 mars 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 juillet 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Villy-le-Moutier
Quel document d'urbanisme s'applique à Villy-le-Moutier ?
Villy-le-Moutier dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Villy-le-Moutier a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 mars 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 juillet 2021.
Comment consulter le PLU de Villy-le-Moutier ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Villy-le-Moutier.
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