Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Broindon
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 203 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 10 septembre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Broindon
- Dernière procédure approuvée
- 10 septembre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 novembre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Broindon
Quel document d'urbanisme s'applique à Broindon ?
Broindon dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Broindon a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 septembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 novembre 2025.
Comment consulter le PLU de Broindon ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Broindon.
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