Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Gerland
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 443 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 5 mai 2010Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Gerland
- Dernière procédure approuvée
- 5 mai 2010
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 juin 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Gerland
Quel document d'urbanisme s'applique à Gerland ?
Gerland dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Gerland a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 mai 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 juin 2025.
Comment consulter le PLU de Gerland ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Gerland.
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