Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fussey
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 125 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 23 novembre 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Fussey
- Dernière procédure approuvée
- 23 novembre 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 février 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Fussey
Quel document d'urbanisme s'applique à Fussey ?
Fussey dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Fussey a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 novembre 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 février 2021.
Comment consulter le PLU de Fussey ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fussey.
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