Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Curley
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 142 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 4 janvier 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Curley
- Dernière procédure approuvée
- 4 janvier 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 octobre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Curley
Quel document d'urbanisme s'applique à Curley ?
Curley dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Curley a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 janvier 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 octobre 2020.
Comment consulter le PLU de Curley ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Curley.
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