Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Argilly
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 542 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 25 novembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Argilly
- Dernière procédure approuvée
- 25 novembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 novembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Argilly
Quel document d'urbanisme s'applique à Argilly ?
Argilly dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Argilly a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 25 novembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 novembre 2023.
Comment consulter le PLU de Argilly ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Argilly.
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