Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Épernay-sous-Gevrey
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 151 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 6 juin 2003Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Épernay-sous-Gevrey
- Dernière procédure approuvée
- 6 juin 2003
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Épernay-sous-Gevrey
Quel document d'urbanisme s'applique à Épernay-sous-Gevrey ?
Épernay-sous-Gevrey dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Épernay-sous-Gevrey a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 juin 2003. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Épernay-sous-Gevrey ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Épernay-sous-Gevrey.
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